
Le producteur (à ne pas confondre avec le producteur de spectacle) est la personne-clé de la production puisque c'est elle qui investit, et certains lui préféreront son équivoque plus explicite en anglais de « productor executive ».
Il existe trois types de producteurs :
- la maison de disque qui peut produire, mais aussi éditer et parfois distribuer. On les appelle souvent les « majors » ;
- le producteur qui prend en charge uniquement la production de la bande-mère ou master, reléguant alors à la maison de disque ou d'édition la fabrication, la promotion et la distribution ;
- une structure de production, un artiste ou un groupe peut décider de supporter les frais de fabrication et de promotion et signera un contrat de distribution avec une société spécialisée.
Selon le type de producteur, différents contrats seront donc signés :
- le contrat d'artiste ou contrat d'enregistrement. Ce contrat est conclu entre un artiste-interprète et le producteur du master (ou bande-mère). Si il s'agit d'un groupe, chaque membre du groupe y figurera nominativement et chacun recevra un exemplaire. Le producteur prend à charge les frais d'enregistrement (paiement des artistes, ingénieur du son, location du studio...) ainsi que les frais du livret intérieur du CD (photographies, infographiste, texte...). S'il s'agit d'une maison de disque qui prend alors aussi en charge les frais de fabrication, de promotion et de distribution, le contrat est appelé contrat d'enregistrement « exclusif ».
- le contrat de licence. Il est établi dans le cas où le producteur ne prend en charge que la production. Dans ce cas, le producteur concède à l'éditeur un droit d'exploitation des enregistrements dont il reste toutefois propriétaire, et ce, pour une durée déterminée et un territoire donné spécifiés dans le contrat.
- le contrat de distribution. Signé soit par l'éditeur, ou par le producteur (selon le cas), le contrat de distribution permet de fixer le prix de vente du disque et d'en distribuer les pourcentages de rémunération de chaque partie.
En effet, lors de la production d'un disque, l'artiste cède au producteur l'entière propriété des enregistrements et leurs diverses exploitations selon les rémunérations prévues au contrat pour une période et/ou un territoire définis par le contrat. Les Royalties qui sont les redevances prévues pour chaque exploitation prennent la forme d'un un pourcentage de l'artiste ou du groupe aux recettes perçues par le producteur.
Comme pour les artistes, les producteurs de phonogramme peuvent bénéficier du soutien de sociétés civiles qui permettent de percevoir, de gérer, et de répartir les rémunérations dues aux producteurs au titre de la rémunération équitable et de la copie privée. Elles sont au nombre de deux en FRANCE :
- la SCPP (Société Civile des Producteurs Phonographiques) est la société qui gère les droits des producteurs MAJOR.
- la SPPF (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes en FRANCE), concerne plus les producteurs indépendants.
En savoir plus :
www.scpp.frwww.sppf.com